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Le concept européen de souveraineté : origines et transfert en Amérique du Nord

Arnaud Decroix
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Arnaud Decroix

Résumé de la communication

Cette communication a pour principal objectif d’examiner les règles européennes relatives aux modalités d’acquisition de territoires. Cet examen doit avoir lieu non seulement dans le contexte du continent européen aux XVI-XVIIIe siècles, mais il serait utile de considérer les évolutions, notamment de l’exercice du droit de conquête, dans l’environnement outre-atlantique. Ainsi, après avoir examiné l’étendue de ces normes juridiques et leur évolution au cours de la période XVI-XVIIIe siècles, il s’agira de déterminer la manière dont elles ont pu trouver à s’appliquer dans le nouveau contexte nord-américain. Ainsi, assiste-on à une adaptation de ces règles de droit à leur environnement nord-américain et quelle est l'étendue de cette éventuelle adaptation? Si la doctrine du droit naturel et les concepts anglais pourront être utilisés, c’est principalement l’interprétation et le degré d’application du droit français que cette communication se propose d’envisager. Ainsi, les notions de conquête, d’annexion, de cession territoriale et de soumission seront particulièrement examinées tandis que les termes de sujet, d’allié et d’étranger doivent nécessairement être déterminés avec précision. Enfin, il serait utile de retracer, en dernier lieu, la manière dont les communautés autochtones ont pu tenter de réagir à l’établissement de ce nouvel ordre juridique et la façon dont il s’est finalement imposé à elles.

Contexte

Section :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
news icon Domaine de la communication :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
section icon Date : 9 mai 2008
host icon Hôte : Institut national de la recherche scientifique

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