pen icon Communication
quote

Le règlement judiciaire de l’injure à Paris au second tiers du XVIIIe siècle : traces d’une collaboration entre la justice et les justiciables

Rachel Couture
RC

Membre a labase

Rachel Couture

Résumé de la communication

L’injure, consignée dans les archives judiciaires, est une porte ouverte sur l’interaction entre la justice qui juge cette parole délinquante et les justiciables qui la profèrent. Les traces de sa résolution judiciaire soulignent en effet la flexibilité de la procédure d’Ancien Régime lors d’un contexte de concurrence avec d’autres modes de résolution de conflits et, conséquemment, la marge de manœuvre qui est laissée aux justiciables dont la participation est bien souvent volontaire. C’est pourquoi la présente intervention voudrait montrer que les usages de la justice lors du règlement de l’injure à Paris au second XVIII[SUP e] siècle expriment un lien indispensable, une collaboration entre cette institution et la communauté plutôt qu’une opposition à son endroit. Les interrogatoires d’assignés pour injures de la Chambre criminelle du Châtelet, complétés à l’aide de la théorie juridique sur le sujet, amènent donc à soutenir la thèse d’une coopération obligée entre une justice conciliante et des justiciables avertis. L’architecture de la présente démonstration est construite en trois temps. D’abord, l’examen de l’alternative infrajudiciaire, puis celui du caractère de proximité des institutions d’Ancien Régime permettent de relativiser l’ascendance de la justice en cette matière. Enfin, l’étude des différentes stratégies procédurales employées par les justiciables atteste, quant à elle, de leur intelligence et de leur habileté à manier cette procédure.

Contexte

Section :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
news icon Domaine de la communication :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
section icon Date : 9 mai 2008
host icon Hôte : Institut national de la recherche scientifique

Découvrez d'autres communications scientifiques

news icon

Thème du communication :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
Évaluation de l'efficacité d'inhibiteurs de la cyclooxygénase-2 dans le traitement de tumeurs mamma…
Karine Sonzogni-Desautels
Capital social des membres du conseil d'administration et acquisition des ressources pour la firme …
Dicko Saidatou
Réduction de la douleur fantôme grâce à une intervention utilisant l'observation et l'imagination d…
Geneviève Beaumont
Voir tous les contenus de ce communication

Autres communications du même congressiste :

news icon

Domaine de la communication :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
Le règlement judiciaire de l’injure à Paris au second tiers du XVIIIe siècle : traces d’une collabo…
Rachel Couture