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Les défis de la preuve dans le contentieux autochtone : réflexions sur les figures de la rationalité judiciaire

Marie Houde
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Marie Houde

Résumé de la communication

Le droit canadien impose aux peuples autochtones qui s'adressent aux tribunaux de faire la preuve de leurs droits ancestraux ou issus de traité. Une telle entreprise pose des défis inédits aux juges qui doivent s'adapter aux particularismes de la preuve en contentieux autochtone. Cette spécificité tient essentiellement à la narrativité, l'historicité, la culturalité et l'oralité de la preuve, de même qu'au fait qu'il n'existe aucune méthode pour évaluer la preuve par tradition orale. La présente étude vise à jeter un nouvel éclairage sur la question des modes de raisonnement et de rationalité judiciaires dans l'évaluation des éléments de preuve dans ce contexte précis. L'hypothèse avancée est que le concept du "bon sens" regroupant la logique, l'expérience et l'intuition du décideur, permet de mieux comprendre la rationalité judiciaire qui se déploie dans l'appréciation de la preuve en contentieux autochtone. Or, le bon sens judiciaire peut s'attacher à la recherche de la vérité d'événements passés, ou pluôt à la conciliation des intérêts des parties. L'analyse de la jurisprudence pertinente, vue à travers le prisme du bon sens judiciaire, des principes généraux de la preuve et du droit substantif, révèle que le bon sens du décideur se déploie selon trois logiques: (1) la logique systématique, (2) la logique réconciliatrice et enfin (3) la logique empathique. Ce triptyque rationnel permet de mieux comprendre la jurisprudence portant sur l'appréciation de la preuve en contentieux autochtone.

Contexte

Section :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
news icon Domaine de la communication :
L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois
section icon Date : 11 mai 2010
host icon Hôte : Université de Montréal

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Thème du communication :

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