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Résumé de la communication
Cette conférence cherche à analyser le processus de prise de décision menant au verdict de culpabilité. Cela se construit, à notre avis, à partir des interactions des acteurs lors de la procédure pénale et au moment de l’audience. Il s’agit donc d’une activité ancrée dans la pratique quotidienne de la justice pénale. Pour rendre compte de la dynamique des raisonnements présente dans ce processus décisionnel, nous avons eu l'occasion d’assister à plus de 200 audiences, sur une période de six mois au Palais de Justice à Rio de Janeiro, et de réaliser des entretiens auprès de 23 juges pénaux. L’analyse préliminaire des données nous permet d’avancer certains points : 1. Une partie importante de la construction de la décision de culpabilité ne se fonde pas sur une logique juridique mais plutôt sur le sens commun et le savoir pratique des magistrats. 2. Intrinsèque à cette façon de procéder, nous remarquons la présence d’un stéréotype criminel qu’engendre une forte présomption de culpabilité envers l’accusé. 3. Lors des audiences, les juges mènent les interrogatoires de manière à documenter leur « jugement » initial, basé sur ce stéréotype. 4. L’observation systématique de cette pratique nous permet de décrire et d’analyser les mécanismes quotidiens qui engendrent les disparités dans le traitement judiciaire de certains accusés.
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