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La jurisprudence autochtone au Canada : une invitation à la reconfiguration?

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Christopher Campbell-Duruflé

Résumé de la communication

La théorie de la dialectique négative de Theodor W. Adorno présente un cadre utile pour analyser la jurisprudence de la Cour suprême du Canada en matière de droit autochtone. Cette approche postule que les concepts auxquels on a recours pour désigner des personnes ou des groupes sont incomplets. Ils tendent à ne représenter que le point de vue de celui qui les emploie. Pour pallier à cette limite, la dialectique négative propose d’impliquer l’autre concerné, pour qu’il puisse contribuer son point de vue sur la manière dont on le représente. On pourra alors dire qu’il exige une reconfiguration de la manière dont il est désigné. Cette communication présentera en quoi la jurisprudence de la Cour suprême traitant du droit autochtone correspond à cette approche. Ses jugements affirment une volonté de sortir d’un cadre purement occidental et de placer les Autochtones comme sources de droit. Diverses illustrations démontrent comment le droit applicable aux Autochtones est incomplet sans leur contribution. La communication discutera également des limites de cette jurisprudence. Si la Cour a adopté le principe de reconfiguration du droit canadien prenant en compte la perspective autochtone, les tribunaux sont réticents à renoncer à leur exclusivité comme source de droit et de sens. Ce constat a d’éventuelles conséquences pour tout groupe social cherchant à faire reconnaître ses droits.

Contexte

section icon Date : 13 mai 2011
host icon Hôte : Université de Sherbrooke, Université Bishop’s

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