Colloque

Réflexions sur le droit d'auteur

Olivier Charbonneau

Membre a labase

Olivier Charbonneau : Université Concordia

Résumé de la communication

Le droit d'auteur interdit ce que la technologie permet. Dans ce contexte, il est primordial de comprendre le fonctionnement du droit d'auteur dans l'établissement d'une bibliothèque numérique. Mais, en plus d'émuler les services des bibliothèques traditionnelles, les technologies de l'information et des communications offrent l'opportunité de repenser les fondements de nos institutions documentaires. Il devient donc nécessaire de se questionner sur la nature du droit d'auteur afin de comprendre les tensions qui émergent dans l'environnement numérique. Employant une typologie développée par Karim Benyekhlef, chercheur au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal, les perspectives épistémologiques du droit d'auteur peuvent se classer en trois grands groupes de normes : pré-moderne, moderne et postmoderne. Chaque conceptualisation du droit d'auteur découle d'un contexte historique et juridique distinct. Il est primordial de comprendre ces différentes perspectives de la théorie du droit, puisqu'elles mènent à des conceptualisations différentes du droit d'auteur et éventuellement des bibliothèques numériques. Le droit d'auteur offre donc différents miroirs sur lesquels réfléchit l'image des bibliothèques numériques. L'objectif de cette présentation est d'explorer ces perspectives épistémologiques du droit d'auteur pour renseigner les pratiques professionnelles mais aussi les efforts de recherche en sciences de l'information.

Résumé du colloque

Les bibliothèques numériques représentent un secteur d’activités et de recherche actif depuis une quinzaine d’années. Né de l’informatique, il en dépasse les frontières : il vise les systèmes contenant des collections de ressources numériques (textes, images, vidéos...) avec les services assurés aux utilisateurs sur la base de politiques définies. Si le volet technologique a prédominé dans les débuts des travaux de recherche et de développement, ce domaine d’étude est aujourd'hui véritablement multidisciplinaire et interpelle les chercheurs en sciences de l’information (bibliothéconomie et archivistique), en muséologie, en informatique, en traitement automatique de la langue (sur le contenu textuel) ou en droit (sur les droits d’auteur relatifs à la diffusion); à ceux-ci s’ajoutent tous les champs d’application qui bénéficient de la mise sur pied d’une bibliothèque numérique spécialisée.

Des exemples de bibliothèques numériques incluent les suivantes : Érudit (« Portail canadien de revues, de dépôt d'articles et d'ouvrages électroniques »); Europeana (contenant « les ressources numériques des musées, des bibliothèques, des archives et des collections audiovisuelles européennes »); le projet Gutenberg (collection de livres numérisés); le Musée virtuel de la Nouvelle-France; Synergies (plateforme de diffusion et de résultats de la recherche en sciences humaines et sociales publiés au Canada); The Internet Archive; le Google Art Project. Il en existe des centaines, sinon des milliers d’autres.

Les bibliothèques numériques ont des aspects technologiques et sociaux intimement reliés : la technologie développée vise à faciliter le repérage de sources d’information et l’accès à celles-ci dans le but de mieux servir ses utilisateurs. Mais plusieurs questions restent en suspens, dont les enjeux juridiques de la diffusion, la technologie utile à déployer, les politiques à établir et les modèles économiques à développer. C'est ce que ce colloque vise à explorer.