Veuillez choisir le dossier dans lequel vous souhaitez ajouter ce contenu :
Communication
Membre a labase
Matthieu Juneau
Cette présentation s’inscrit dans le cadre d’une recherche sur la mixité du droit québécois et l’interprétation du Code civil. Le droit québécois est souvent décrit comme étant mixte, en raison de la double origine française et anglaise de son droit ainsi qu’en raison de la double influence de ces deux droits sur son évolution. Le droit québécois n’est pas le seul à répondre à cette description : d’autres juridictions à travers le monde partagent cette caractéristique – entre 4 et 96 selon les définitions retenues. Le but de la communication sera de présenter les naissances et les évolutions en parallèle de ces juridictions : elles sont nées chacune le plus souvent isolées les unes des autres mais selon des processus relativement semblables dans bien des cas, parfois aussi selon des processus tout à fait différents. Le premier droit appliqué n’est pas toujours le même (français, espagnol ou néerlandais), le droit surimposé par la suite n’est pas toujours le même non plus (anglais ou américain). De plus, les juridictions de droit mixte ont évolué ultérieurement isolément les unes des autres, mais parfois elles ont pu s’entre-influencer; dans les deux cas encore il est possible de détecter des parallèles. Ce sera donc un exercice d’histoire comparée du droit qui se concentrera principalement sur les cas du Québec, de la Louisiane, de l’Écosse et de l’Afrique du Sud.
Thème du congrès 2013 (81e édition) :
Domaine de la communication :
Date :
10 mai 2013
Thème du communication :
Domaine de la communication :
