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Ivana Otasevic : Université Laval
La notion de la diversité culturelle est définit au sein de la Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle de 2001 comme étant le résultat de l'existence d'une pluralité des identités qui caractérisent les groupes et les sociétés composant l'humanité. Elle est considérée comme étant une source d'échanges, d'innovation et de créativité.
Depuis sa création, l'UNESCO a pour objectif principal de préserver la riche diversité des cultures dans le monde par son action normative. Plusieurs conventions, déclarations ou recommandations tant au niveau régional qu'international favorisent directement ou indirectement le respect de la diversité culturelle. Comme il n'existe pas de textes juridiques contraignants sur la protection de la diversité culturelle dans son sens large, on peut se demander si on assiste à l'émergence d'un principe général du droit international en matière de la diversité des cultures ?
À côté de la conception traditionnelle des principes généraux de droit reconnus par les nations civilisées selon l'article 38 §1 c) du Statut de la Cour Internationale de Justice, nous sommes en présence d'une nouvelle forme de cette source non écrite développée par la doctrine. Il s'agit des principes généraux propres au droit international, à la Communauté internationale. Ainsi, nous allons nous interroger sur le caractère autonome, sur le fondement théorique ainsi que sur le processus de création d'un tel principe en matière de la diversité culturelle.
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