Colloque

Décentralisation et le nouveau régime forestier : quelle délégation de pouvoir?

Sara TEITELBAUM

Membre a labase

Sara TEITELBAUM : Université de Montréal

Résumé de la communication

Au Québec, l'approche régionale évolue depuis plusieurs décennies et divers modèles s'expérimente. La tendance regionaliste est clairement visible dans le secteur forestier, où la gouvernance est en évolution rapide depuis le film L'Érreur Boréale de Richard Desjardins, suivi de la Commission Coulombe (2004). L'adoption et la mise en œuvre de la Loi sur l'aménagement durable des territoires forestiers (2013) représentent un tournant décisif vers la décentralisation en milieu forestier et est accompagnée de plusieurs nouveaux modes de gouvernance, notamment les forêts de proximité, les Tables GIRT (Tables de gestion intégrée des ressources et du territoire) et les ententes avec les Premières Nations. Cependant, la recherche nationale et internationale démontre que les tentatives gouvernementales de décentralisation sont souvent marquées par des lacunes quant à la volonté politique de déléguer de pouvoirs suffisants aux entités régionales. S'appuyant sur des concepts développés par Ostrom et Schlager (1999) en lien avec la gestion des biens communs, cette communication propose une analyse comparative des cadres légaux conçus pour ces trois modes de gouvernance afin de saisir l'ampleur des réformes récentes en ce qui concerne l'autonomie régionale. La méthodologie consiste en une analyse de contenu (lois, politiques, réglementations) comparative entre l'ancien régime forestier et du nouveau régime Les résultats indiquent un plus fort pluralisme, mais dans un cadre légal restrictif.

Résumé du colloque

Le Québec compte plus de 1000 collectivités rurales couvrant 90 % du territoire habité, dans lesquelles vit environ le quart de la population québécoise. Plusieurs de ces municipalités se portent bien, tandis que d’autres sont considérées comme dévitalisées. Quoi qu’il en soit, les collectivités rurales ont connu depuis les 20 ou 25 dernières années de nombreuses transformations tant sur le plan social, économique que politique. Elles ont également été le théâtre de multiples expériences novatrices visant à les redynamiser. Il y a un peu plus de 20 ans, en 1991, avaient lieu au Québec les États généraux du monde rural qui lançaient un cri d’alarme quant à la dévitalisation de plusieurs villages ruraux. Dans la foulée était créé l’organisme Solidarité rurale du Québec (qui deviendra instance-conseil du gouvernement en 1997). En 2001, le Gouvernement du Québec adoptait sa première Politique nationale de la ruralité, dont il a annoncé la troisième mouture en décembre 2013.

Prenant comme balise ces États généraux du monde rural de 1991,ce colloque portera à la fois sur l’évolution des territoires ruraux et de la recherche qui se fait sur et avec les communautés rurales depuis cette époque. Il mettra en lumière les défis qui se posent aujourd’hui à la ruralité québécoise et explorera les avenues d’intervention et de recherche pour les relever.