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Colloque
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Nicolas Abran : Directeur des poursuites criminelles et pénales
L'essor des moyens de télécommunications, l'intérêt pour l'actualité judiciaire et la perception d'un manque de transparence du système judiciaire servent de vecteur à l'implantation d'un système de caméra corporelle. Proactives, de nombreuses organisations policières se sont dotées de projets où les policiers ont été dotés de caméras ou le seront prochainement. Parallèlement, cet acte de foi policier dans les nouvelles technologies présente un fort potentiel pour l'amélioration du système judiciaire, lequel est souvent rudoyé quant à son efficacité et quant à la qualité de ses résultats. Ceci étant dit, les défis qui découlent de l'utilisation d'une telle technologie sont nombreux et ceux-ci couvrent un large spectre. Cette présentation vise à présenter les défis ciblés et à mettre de l'avant les pistes de solutions envisagées.
Dans le cadre de cette présentation, afin d'illustrer adéquatement les défis que devra surmonter l'appareil judiciaire, il apparaît utile d'examiner le cheminement complet d'une preuve recueillie par une caméra portative, et ce, à partir du choix de la technologie jusqu'à la destruction de la preuve, en passant par toutes les étapes d'une enquête et d'un procès. En conséquence, sans réellement s'articuler autour d'un cas pratique concret, cette présentation en abordera tous les aspects.
On parle de plus en plus d’équiper les policiers de caméras filmant leurs interventions auprès de la population. Plusieurs villes américaines et européennes l’ont déjà fait, et on peut facilement trouver une partie des vidéos résultantes sur le Web; la possibilité est encore au stade de l’étude au Canada, avec la mise en place récente de projets pilotes dans plusieurs grandes villes du pays, mais les caméras corporelles semblent appelées à devenir une pièce d’équipement incontournable. Les caméras corporelles sont souvent présentées comme une façon de contrôler à distance le comportement des policiers et des sujets d’intervention, mais leur utilisation a des implications de différentes natures. Ce colloque vise à discuter de ces implications : les coûts financiers (équipement, stockage des données), les défis procéduraux (quoi filmer? à partir de quel moment? quelles images diffuser? de quelle façon?), les questions juridiques (utilisation comme élément de preuve), mais aussi les effets sur la relation entre la population et la police, sur les perceptions du public, et autres. Le colloque regroupe des conférenciers de milieux universitaires présentant des travaux empiriques sur le sujet, mais aussi des acteurs impliqués dans le développement des bonnes pratiques et de la formation des policiers afin d’offrir un portrait global des enjeux et défis liés au port de caméras corporelles par les policiers du Québec.
Thème du congrès 2016 (84e édition) :
Thème du colloque :
Responsables :
Date :
9 mai 2016
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