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La genèse des modes privés et publics de règlement des différends : éléments essentiels de compréhension et d’analyse de la procédure civile

MA

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Mani ALLAMEHZADEH : Université de Montréal

Résumé de la communication

Afin de réellement comprendre l’essence des phénomènes et des mécanismes organisationnels matérialisés par l’histoire, il en va de même pour le cas des divers instruments de règlement des conflits, il faut retourner à l’origine des concepts. C’est par ce procédé que nous introduisons certaines notions clefs pour le juriste, telles que la négociation, la médiation, l’arbitrage, le droit, l’État et les tribunaux. Ainsi, un long retour jusqu’à la Préhistoire nous permet de puiser à la source de ces notions fondamentales et de replacer dans le bon ordre les morceaux du grand casse-tête du règlement des conflits.

Cette trame historique, qui s’inspire de données archéologiques, ethnologiques et anthropologiques, met sous les feux de la rampe un pan oublié de l’histoire du droit. Elle représente aussi l’occasion de circonscrire l’antériorité des modes privés de prévention et de règlement des différends sur le mode judiciaire et, se faisant, propose une distinction entre les moyens naturels et les modes institutionnalisés de règlement des conflits.

En outre, cette démarche jette les bases d’une analyse raisonnée axée notamment sur la présentation de certains ordonnancements sociaux qui ont permis le couronnement des modes privés dans certaines sociétés et pose un cadre à des réflexions et constatations subséquentes quant au nouveau Code de procédure civile.

Contexte

section icon Thème du congrès 2017 (85e édition) :
Vers de nouveaux sommets
section icon Date : 8 mai 2017

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