Colloque

L’évaluation opérationnelle de l’ADN

Bertrand Renard

Membre a labase

Bertrand Renard : Institut National de Criminalistique et de Criminologie

Résumé de la communication

Le Projet Be-Gen (Understanding the operational, strategic, and political implications of the National Genetic Database) qui vient de se terminer en Belgique au terme de 4 années de recherche permet de souligner un certain nombre de résultats, mais aussi de perspectives parfois essentielles, quant à la manière de mener les enquêtes criminelles. La présentation vise à souligner plusieurs dimensions touchant non seulement à des initiatives mises en place par des acteurs judiciaires (tel ce tableau de priorisation des prélèvements ADN et de leurs analyses), mais également des évolutions techniques ou de connaissances en science génétique (Rapid-DNA, portrait-robot génétique et ADN morphologique,…) qui questionnent le cadre normatif de cette technique d’enquête. La place des banques de données génétiques comme ressource d’enquête sera particulièrement questionnée à la lumière soit de banques de données génétiques nouvelles (‘contamination DB’), soit d’un foisonnement de banques de données génétiques non judiciaires, qui reposent le statut des dispositifs mis en place dans de nombreux pays occidentaux. Ces pratiques, méthodes et perspectives reposent à nouveaux frais un certain nombre de questions éthiques que certains ont pu croire résolues voire dépassées…

Résumé du colloque

L’enquête policière s’est grandement transformée au cours des 10 dernières années. Puisque la police reconnaît de plus en plus l’importance d’être rigoureux dans la prise de décision, de nombreuses organisations policières ont fait un virage vers l’Evidence Base Policing (EBP). Cette approche a pour objectif de déterminer ce qui fonctionne réellement (what works) en matière d’intervention et de pratiques policières. En parallèle, comme toutes les autres activités policières, les enquêtes ne se déroulent plus exclusivement dans le milieu policier, bien au contraire. On estime maintenant que le nombre d’enquêtes réalisées par des agences autres que la police est maintenant tout aussi important.

Ce colloque constitue une tribune pour mettre en lumière et présenter de nouveaux projets de recherches, principalement empiriques, portant sur les deux thèmes suivants : d’un côté, il est question de l’enquête criminelle, allant du soupçon jusqu’à l’arrestation. Il s’agit donc ici d’aborder les pratiques ou méthodes qui sont principalement utiles lors des toutes premières étapes d’une enquête, notamment les pratiques liées à la priorisation, à l’identification et à l’appréhension d’un suspect, de même que les pratiques liées aux entrevues d’enquêtes. Une place est accordée aux moyens d’enquêtes traditionnels, mais aussi novateurs. De l’autre côté, il est question des mêmes préoccupations, mais appliquées au vaste champ des enquêtes réglementaires ou pénales. Ainsi, le colloque permet de ressembler sous un même événement la présentation d’études basées sur des données probantes qui se penchent sur des thèmes comme le renseignement, les méthodes d’enquête, les méthodes de priorisation de dossiers et de suspects potentiels, etc., en vue de faire avancer les connaissances actuelles sur le sujet. On vise aussi à permettre de mieux déterminer les meilleures pratiques en matière d’enquête et à mettre en lumière le caractère novateur des recherches actuelles menées sur le sujet.