Communication

Les discours juridiques sur l'assimilation en droit public : une lecture critique

Mark Toufayan

Membre a labase

Mark Toufayan : UQO - Université du Québec en Outaouais

Résumé de la communication

Le droit public contemporain est depuis quelque temps traversé par un mouvement de fond qui interroge ses principes universalistes. L’expression religieuse au travail ou dans les lieux publics, le « vivre ensemble » en sont autant de symptômes. Cette communication a pour objectif de présenter les résultats préliminaires d’une recherche menée en collaboration avec des juristes, historiens, anthropologues, sociologues et politistes et visant à proposer une lecture critique et pluridisciplinaire de ce phénomène à partir du droit colonial, en particulier du concept d’assimilation, longtemps marginalisé dans la littérature savante. Si le phénomène colonial n’a intéressé que marginalement les juristes, le droit colonial occupe en revanche dans le projet colonial une place prépondérante. Il reste au cœur de nombreuses thématiques actuelles du droit public. De là naissent plusieurs questions qui seront regroupées autour de deux axes : dans un premier temps, la communication proposera un inventaire puis une évaluation de l’apport possible des études postcoloniales et des théories critiques de la race dans l’analyse du discours juridique en droit public au regard des contextes académiques français et québécois (I); puis, dans un deuxième temps, une analyse de l’influence des modèles assimilationniste et intégrationniste pratiqués en métropole et outre-mer sur le droit public contemporain français et québécois sera effectuée à partir des évolutions du droit colonial (II).