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Les initiatives de foncier solidaire: des outils alternatifs d'accès à la terre rapides et favorables à l'établissement en agriculture

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Pascal Genest-Richard : Université Laval

Résumé de la communication

La hausse de la valeur des terres agricoles est un frein indéniable à l'établissement et la reprise d'entreprises agricoles. Sans entrer dans les causes de cette hausse, cette présentation veut mettre en lumière des outils existants pour maintenir l'accessibilité au foncier agricole dans un contexte de spéculation grandissante.

Et si la propriété par les agriculteurs n'était plus une nécessité. Si une entité externe pouvait posséder la terre et la rendre disponible à des conditions idéales à des agriculteurs. Outre la fiducie foncière, très efficace à terme, mais parfois onéreuse en temps et en capital de départ, d'autres outils alternatifs d'accès à la terre existent. Cette présentation porte sur trois types d'outils alternatifs : la foncière Terre de liens en France, l'organisation Agrarian Trust aux États-Unis et l'organisme à but non lucratif émetteur d'obligations communautaires au Québec.

L'objectif de la présentation est d'exposer la créativité inhérente à ce type d'initiatives et à les mettre en comparaison avec la propriété foncière simple. Je tenterai d'expliquer comment elles s'insèrent dans des initiatives similaires dans la même juridiction, en quoi elles sont efficaces en termes de vitesse d'établissement et d'accessibilité financière pour les entreprises agricoles.

Résumé du colloque

Plusieurs projets conduits par le Centre d’innovation sociale en agriculture (CISA) illustrent tour à tour une transition en agriculture et en agroalimentaire, voire une bascule vers un renouvellement. Cette transition traverse les enjeux liés à la diversité des modèles agricoles et à la vitalisation des territoires. 

La diversité des modèles

Le modèle unique traditionnel en agriculture chevauche d’autres modèles porteurs de possibilités, notamment pour laisser place à une relève agricole souvent non apparentée, provenant de différentes origines et ayant des parcours atypiques. Outre les modes d’établissement qui se diversifient, il en est de même pour les modèles de production et de mise en marché. Les plateformes numériques se multiplient pour vendre en circuits courts. Des créneaux apparaissent teintés de valeurs environnementales (agriculture raisonnée, biologique, urbaine, régénératrice, de petits fruits, de petits élevages, etc.). 

La revitalisation des territoires

Ces projets émergents, souvent innovants et mobilisateurs, sont de véritables moteurs de revitalisation des territoires, des villes, des régions éloignées et nordiques. Face à l’ébullition des modèles agricoles et des canaux de vente, des porteurs de projets aspirent à changer les modèles établis. Dans cet élan, de nouveaux outils, leviers et dispositifs de mise en œuvre sont en cours d’expérimentation : laboratoires et territoires (MAPAQ), fiducies d’utilité sociale agricole (FUSA), incubateurs d’entreprises agricoles, modèles de souveraineté alimentaire autochtone, etc. 

Quelles résiliences?

Cette transition soulève des questions. Est-ce que les politiques publiques sont adaptées à cette nouvelle réalité? Quelle échelle de territoire (locale, régionale, provinciale) conviendrait le mieux, et pour faire quoi? Quels codes de référence communs permettraient d’intégrer les spécificités socioculturelles émergeant du territoire? Comment innover dans les pratiques et sur le terrain pour accompagner ces nouveaux modèles?

Dans ce monde agricole et agroalimentaire en transition, les impacts sont transversaux. Ce colloque souhaite donc faire avancer la réflexion en lien aux pratiques, tant avec les acteurs de la recherche qu’avec ceux qui sont engagés sur le terrain.

Contexte

section icon Thème du congrès 2021 (88e édition) :
Du jamais su
Discutant-e- de la session : Ariane Roberge
section icon Date : 6 mai 2021

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