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Guillaume Simiand : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Une des caractéristiques de la langue législative traditionnelle est le recours à des formules figées, qui lui donnent un caractère immédiatement reconnaissable. Si ces habitudes rédactionnelles doivent faciliter la lecture de professionnels familiers de tels textes, elles pourraient dérouter le justiciable, qui en est moins familier, en dépit de l'impératif d'intelligibilité de la loi.
D'où l'idée de proposer une traduction intégrale des codes civils québécois et français en langue schtroumpf. Pourquoi le schtroumpf ? Pour les linguistes, dont Umberto Eco, le schtroumpf est une langue impossible, parce que tout entière dans l'ambiguïté.
Schtroumpfer un texte permet de mettre en évidence les expressions les plus lexicalisées ; nous pourrons nous appuyer sur la loi de Zirpf, qui prédit la distribution des fréquences des mots dans un texte.
Peut-être pourrons-nous aussi tirer de cette expérience quelques éléments jurimétriques intéressants par le rapprochement des codes français et québécois.
Enfin, c'est un grand pas pour l'accès au droit des Schtroumpfs.
Le droit peut-il exister sans contraintes, ou autrement dit, le droit n’est-il que contrainte?
En droit, la notion de contrainte connaît plusieurs emplois. La loi, par exemple, est comprise comme une contrainte sociale. Plus couramment, la contrainte est carrément assimilée à une obligation. De ce point de vue, la contrainte est envisagée comme liant notre volonté et nous privant de liberté.
Pourtant, la contrainte est surtout une nécessité de la liberté, en ce qu’elle assure un potentiel créatif indéniable. Ainsi, l’article 1378 du Code civil du Québec, qui définit le contrat, nous rappelle que chacune des parties est libre de s’imposer ses propres contraintes juridiques, le contrat étant la loi des parties.
Partant de ce paradoxe, cette journée de réflexion explorera le potentiel de créativité de la contrainte sur le droit en s’inspirant des pratiques de l’OuDroPo,, l’Ouvroir de Droit Potentiel, un lieu de créativité juridique et de théorie du droit se situant dans la mouvance de l’OuLiPo,, l’Ouvroir de Littérature Potentielle. Ce colloque invite ainsi les participantes à imaginer du droit potentiel basé sur l’utilisation d’une contrainte, tel que nous y invite l’OuDroPo,, qui dispose dans son manifeste qu’« à l’aide d’une contrainte librement choisie, il sera créé du droit : norme, acte, lien, prérogative ou personne juridique ».
Plus précisément, cette journée souhaite mettre en lumière les contraintes et les habitudes qui structurent la pensée juridique, et les normes qui s’en dégagent, trop souvent laissées dans l’ombre, rendant la pensée juridique inconsciente, voire machinale, et donc contrainte malgré elle.
Redonner une visibilité aux contraintes permettra de reprendre la main sur le droit envisagé comme « science humaine » et de révéler la grammaire innervant le droit et le pouvoir qu’elle exerce sur notre manière de le penser et de le vivre.
Ce colloque se veut un lieu d’expérimentation permettant de faire jaillir le potentiel « infini » » du droit. Il vise à explorer le droit à partir de différentes contraintes et disciplines dans le but de contrecarrer les approches actuelles qui réduisent le droit, son enseignement et sa pratique aux règles en vigueur et à leur mise en œuvre plutôt que de le comprendre comme un processus culturel et poétique, participant à la constitution du monde.
Organisé par le Groupe de recherche sur les humanités juridiques, ce colloque s’inscrit dans une programmation de recherche subventionnée par le FRQSC sur les humanités juridiques. Il contribuera à rappeler le caractère foncièrement humaniste du droit en s’appuyant sur des expertises originales et complémentaires qui mettront en exergue le pouvoir des contraintes en droit. Visant à rassembler des chercheuses chevronnées et débutantes, il se veut ainsi un lieu de découverte, de rencontre et de maillage entre des spécialistes partageant des intérêts liés aux humanités et au droit, et provenant d’une variété de disciplines.
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