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Colloque
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Amélie Lamontagne : UQAM - Université du Québec à Montréal
Dans les dernières années, des avancées dans le domaine médical ont permis d’établir un lien entre le traumatisme cranio-cérébral (TCC) et la violence conjugale (VC), montrant que jusqu’à 75% des victimes pourraient être atteintes d’un TCC par suite de coups à la tête ou d’un étranglement . Dans une méta-analyse des études neuropsychologiques sur l’étranglement en contexte de VC, Bichard et al. trouvent que les blessures peuvent être sévères, avec des conséquences motrices et sensorielles, en plus de pertes de mémoires, de difficultés de fonctionnement, et d’une diminution de la recherche d’aide. D’emblée, ces données ont des implications sur le parcours juridique des femmes victimes. Pourtant, à notre connaissance, aucune recherche québécoise n’a été effectuée pour regarder le rapport de ce type de blessure avec leur parcours socio-judiciaire. Bernheim et Commaille discutent de la difficulté que l’appareil judiciaire a à appréhender les réalités sociales complexes. Ils indiquent que leur tentative d’appréhension par le droit peut avoir des résultats viciés, où les personnes concernées se retrouvent étiquetée, et où le droit contribue à la marginalisation et stigmatisation. Nous proposons d’en discuter.
Formellement, les tribunaux ont pour tâche de trancher les litiges de manière impartiale. Le passage dans le processus judiciaire rétablirait ainsi le déséquilibre causé par une atteinte au(x) droit(s) et préserverait la justice et le sentiment de justice. Pour ce faire, les tribunaux se fondent sur la preuve soumise par les parties; aveux, témoignages, expertises, documents. Les tribunaux sont réputés rendre des décisions neutres, sans égard au genre, à la classe ou à la race des personnes qui se présentent devant eux (Crenshaw, 1991). Ils sont les gardiens de la Constitution et des droits, et veillent à faire respecter les chartes (Hunther c. Southam, CSC, 1984). La réalité diffère toutefois de l’écrit. Si la doctrine juridique propose un idéal des fonctions jouées par les tribunaux, les recherches empiriques sont venues déconstruire cet idéal en soulevant notamment les rapports de pouvoir et les inégalités sociales qui sont produits et reproduits dans le processus judiciaire (Galanter, 1974). Il a été démontré que le passage au sein du processus judiciaire renforce les déséquilibres et accroît l’exclusion des justiciables déjà en marge de la société (voir p. ex. Bernheim et Lebeke, 2014; MacDonald et Dumais-Michaud, 2015; Sylvestre, 2010). Les approches féministes et intersectionnelles ont contribué à démontrer et expliquer ces traitements différenciés en plus de mettre en lumière le fait que les inégalités sociales sont rarement isolées et se recoupent entre systèmes d’oppression (Crenshaw, 1991; Sandefur, 2008).
Thème du congrès 2023 (90e édition) :
Thème du colloque :
Date :
11 mai 2023
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