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Colloque
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Marie Tanchon : Université Laval
L’acceptabilité sociale est une question centrale pour un projet minier, que ce soit pour l’entreprise, ses investisseurs, l’État ou le milieu d’accueil. Le droit peut jouer un rôle majeur pour rapprocher ces différentes parties. Toutefois, la législation ne peut à elle seule garantir l’acceptabilité sociale d’un projet minier. En effet, des règles spécifiques sont souvent nécessaires pour s’adapter à chaque contexte. Cette situation amène les entreprises minières à conclure des ententes avec le milieu d’accueil qui prennent une diversité de formes.
La première partie de cette conférence portera spécifiquement sur l’analyse des enjeux juridiques entourant les ententes avec les communautés au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers au Québec. Les résultats de cette analyse permettront de présenter les critères nécessaires pour faire d’une entente une bonne pratique juridique au regard de l’acceptabilité sociale des projets minier au Québec.
La seconde partie de cette conférence portera sur une proposition de lignes directrices pour les entreprises minières. Ces lignes directrices, à vocation universelle, ont comme objet les ententes avec le milieu d’accueil d’un projet minier et proposent des bonnes pratiques pour favoriser, au moyen d’une entente, l’intégration du projet dans le milieu d’accueil. Elles adoptent un format court, dans un langage simple et ont été rédigées par des universitaires et des praticiens à la suite de consultations d’experts.
Alors que les projets visant à explorer les « minéraux critiques et stratégiques » (MCS) se multiplient au Québec (notamment les projets de graphite et de lithium, présentés comme essentiels à la transition énergétique), plusieurs questions se posent : Quelle est la perception que se font les collectivités, et plus largement la société, de l’exploration de ces minéraux au Québec ? Comment ces acteurs sociaux réagissent-ils à l’argumentaire de l’utilité sociale invoqué dans la promotion des projets de MCS ? Quelles sont les dynamiques de l’acceptabilité sociale de ces projets ? Et enfin, comment assurer un développement minier cohérent avec les besoins et les préoccupations des acteurs concernés, notamment les collectivités qui résident à proximité ?
Étrangement et malgré la place importance qu’occupent les projets de MCS dans l’actualité, ces questions demeurent encore sans réponse. Ce colloque a pour objectif d’y remédier en mettant en dialogue les résultats d’un projet de recherche que nous menons depuis 2021 avec cinq autres chercheurs, et les réflexions et travaux de praticiens, organismes et autres chercheurs engagés dans le milieu minier.
Pour structurer le colloque, quatre angles seront abordés : 1) l’utilité sociale dans la promotion des projets de MCS; 2) les perceptions et préoccupations des collectivités à l’endroit des projets de MCS; 3) l’issue des interactions entre promoteurs de projets MCS et collectivités; et 4) les bases d’un développement de projets MCS plus acceptable.
Thème du congrès 2024 (91e édition) :
Thème du colloque :
Date :
14 mai 2024
Responsables :
