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Colloque
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Louis Simard : Université d'Ottawa
Les dernières décennies ont vu une montée en importance les préoccupations environnementales et sociales à l’égard des grands projets. Les différentes procédures notamment en matière d’évaluation environnementale et de consultation publique au Québec (la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement et les mandats du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement) se sont institutionnalisées et plusieurs acteurs ont développé maintes expériences et apprentissages importants à l’égard de ces instruments d’action publique. Exigences de transparence et épreuves communicationnelles éprouvantes, ils sont des sources d’incertitudes déterminantes pour les promoteurs et les autorités publiques. Comme l’acceptabilité sociale des grands projets est devenue une norme d’action publique (engagements politiques, directives et orientations administratives, éléments légaux, décisions formelles, jugements de la cour, normes corporatives, etc.), les promoteurs privés comme publics, encouragés par les décideurs ont développé des pratiques en amont des instruments mentionnés afin de rendre plus prévisibles la conduite des grands projets, notamment par des ententes sur les avantages et les retombées (ERA) et par des partenariats intégrés. Quels enseignements doit-on tirer de cette évolution? Ces pratiques ont-elles pour effets de placer l’arène avant le forum? Cette impérative acceptabilité sociale est-elle compatible avec la planification intégrée des ressources et la poursuite de l’intérêt général? La contribution proposée reposera sur des illustrations concrètes à partir de cas récents.
La plupart des recherches sur développement des projets d’infrastructures publiques s’intéressent surtout aux étapes de planification détaillée et de réalisation, mais beaucoup moins à leur genèse et aux étapes initiales de leur élaboration. Or, cette phase revêt une importance cruciale puisqu’elle permet de structurer les grandes lignes, contours, contraintes, opportunités et impacts des projets (Williams et al., 2019).
Par exemple, la Directive sur la gestion des projets majeurs au Québec souligne que l'étape d'avant-projet doit culminer en la rédaction d'une fiche présentant la description sommaire du besoin, les solutions envisagées, l’estimation préliminaire des coûts et des échéanciers et la stratégie de financement. Ces éléments découlent nécessairement des études de faisabilité et d'avant-projet, ce qui souligne à grands traits l’importance cruciale de ces dernières dans le développement des projets d’infrastructures.
Si, d'un point de vue normatif, ces études devraient servir à alimenter le processus de prise de décision en connaissances objectives, elles sont néanmoins très sensibles à l'instrumentalisation politique (Halpern, Lascoumes et Le Galès, 2014) du fait de leur capacité à orienter la forme que prendront les projets ainsi que le discours – les project narratives (Sergeeva & Ninan (2023) – les justifiant.
Ainsi, le colloque proposé cherche à analyser les différents types d'études de faisabilité (détermination des besoins, analyses financières et économiques, évaluation des impacts socio environnementaux ou analyses techniques) sous un angle critique, en mettant notamment l'accent sur le paradoxe entre l’importance de créer des connaissances objectives pour aider la prise de décision et les risques d’instrumentalisation politique. Il souhaite aussi faire la part belle aux bonnes pratiques et aux innovations en matière d'analyse de la faisabilité.
Thème du colloque :
Responsables :
Date :
6 mai 2025
Titre du colloque :
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