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Colloque
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Maude Brunet : HEC Montréal
Ce chapitre présente le cadre de gouvernance des grands projets au Québec. La Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique (ou autre encadrement à venir sous peu?) est détaillée, incluant son processus, ses acteurs et leurs rôles, ainsi que les modalités d’application. Un bref retour historique est proposé, comme une de première initiative de mise en œuvre d'une politique d’encadrement de la gouvernance des grands projets publics remonte à 2008. Les principaux apprentissages et enjeux sont articulés, et des cas illustrent la mise en œuvre du cadre de gouvernance. Une conclusion permet de mettre en évidence les constats principaux que l’on peut tirer de l’expérience acquise et de proposer des pistes de réflexion pour que les politiques publiques soient adaptées afin de gouverner de manière optimale les grands projets publics.
Mots-clés : Cadre de gouvernance, projets publics, grands projets.
La plupart des recherches sur développement des projets d’infrastructures publiques s’intéressent surtout aux étapes de planification détaillée et de réalisation, mais beaucoup moins à leur genèse et aux étapes initiales de leur élaboration. Or, cette phase revêt une importance cruciale puisqu’elle permet de structurer les grandes lignes, contours, contraintes, opportunités et impacts des projets (Williams et al., 2019).
Par exemple, la Directive sur la gestion des projets majeurs au Québec souligne que l'étape d'avant-projet doit culminer en la rédaction d'une fiche présentant la description sommaire du besoin, les solutions envisagées, l’estimation préliminaire des coûts et des échéanciers et la stratégie de financement. Ces éléments découlent nécessairement des études de faisabilité et d'avant-projet, ce qui souligne à grands traits l’importance cruciale de ces dernières dans le développement des projets d’infrastructures.
Si, d'un point de vue normatif, ces études devraient servir à alimenter le processus de prise de décision en connaissances objectives, elles sont néanmoins très sensibles à l'instrumentalisation politique (Halpern, Lascoumes et Le Galès, 2014) du fait de leur capacité à orienter la forme que prendront les projets ainsi que le discours – les project narratives (Sergeeva & Ninan (2023) – les justifiant.
Ainsi, le colloque proposé cherche à analyser les différents types d'études de faisabilité (détermination des besoins, analyses financières et économiques, évaluation des impacts socio environnementaux ou analyses techniques) sous un angle critique, en mettant notamment l'accent sur le paradoxe entre l’importance de créer des connaissances objectives pour aider la prise de décision et les risques d’instrumentalisation politique. Il souhaite aussi faire la part belle aux bonnes pratiques et aux innovations en matière d'analyse de la faisabilité.
Thème du colloque :
Responsables :
Date :
6 mai 2025
Titre du colloque :
