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Coûts et obligations découlant des régimes de retraite: une étude canadienne sur l'impact d'une modification de norme visant une meilleure congruence avec le cadre conceptuel canadien et américain

Sylvain Durocher
Anne Fortin
SD

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Sylvain Durocher

Résumé du colloque

Une partie de l'actif net ou de l'obligation nette des régimes de retraite à prestations déterminées n'apparaît pas au bilan des entreprises canadiennes et américaines. Cependant, il peut être argumenté que ces éléments possèdent les caractéristiques essentielles d'éléments d'actif ou de passif tel que défini dans le cadre conceptuel. Certaines études américaines ont tenté quantifier l'impact qu'une norme conséquente avec ce cadre conceptuel aurait sur les états financiers des entreprises parrainant de tels régimes (Morris et Nicholls, 1986; Racette et Volkan, 1984). Les règles canadienne a pour objectif de documenter l'impact qu'aurait la comptabilisation directement dans les états financiers de l'employeur de l'actif net ou de l'obligation nette des régimes de retraite qu'il parraine, et ce d'une façon inouïe modifiée postérieurement à l'entrée en vigueur de la nouvelle norme, en faisant ressortir également les arguments théoriques en faveur du traitement suggéré. L'étude porte sur un échantillon variant entre 17 et 211 entreprises canadiennes obtenues à partir de la base de données CAN CORP.PLUS pour les années 1988 à 1993. Des tests préliminaires effectués sur les données des entreprises pour lesquelles toute l'information est disponible montrent une augmentation significative du ratio d'endettement (dettes totales sur actif total) lorsque l'effet est capitalisé.

Contexte

Section :
Sciences comptables
news icon Thème du colloque :
Sciences comptables
host icon Hôte : Université du Québec à Chicoutimi

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Titre du colloque :

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