Colloque

Existe-t-il des droits collectifs?

Michael Hartney

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Michael Hartney

Résumé du colloque

Le concept de "droit collectif" occupe une place importante dans les débats politiques au Québec, et pourtant il a fait l'objet de peu d'études rigoureuses. Une étude sérieuse de la question doit comporter les éléments suivants: 1. une analyse des divers sens du mot "droit", 2. la distinction entre le domaine moral et le domaine juridique, 3. une connaissance des critères d'existence d'un droit dans chacun de ces deux domaines, 4. une analyse du critère qui permet de distinguer un droit collectif d'un droit individuel. Or, les déclarations publiques concernant les droits collectifs sont déficientes à tous ces égards. Il présente l'étude visée à combler ces lacunes. Elle est à la fois philosophique et juridique. Du point de vue philosophique, elle présente une analyse conceptuelle des notions de "droit" et de "droit collectif". Et du point de vue juridique, elle analyse les quelques décisions judiciaires et études théoriques qui traitent de la question. La conclusion est grandement favorable à l'existence de droits collectifs.

Contexte

Section :

Philosophie

Thème du colloque :

Philosophie

Hôte : Université d’Ottawa

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