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Facteurs déterminants du traitement comptable des frais de recherche et de développement

Francine Turmel
Nathalie Lessard
FT

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Francine Turmel

Résumé du colloque

Les résultats de cette étude suggèrent que le chapitre 3450 du Manuel de l'ICCA limite à la fois le recours à la méthode de capitalisation et le montant à capitaliser. En effet, l'étude de Daley et Vigeland [1983] démontre qu'avant l'adoption de la norme américaine SFAS No 2, les entreprises nord-américaines optaient généralement pour la méthode de capitalisation. Les entreprises canadiennes ne semblent pas avoir cette facilité : leur niveau d'endettement n'est associé ni avec la méthode comptable utilisée, ni avec la proportion de frais capitalisés. D'autre part, l'étude sur la norme américaine démontrait que les entreprises de grande taille optaient pour la méthode d'imputation. Cette association est observée aussi chez les entreprises canadiennes. Considérant que la norme exige la capitalisation lorsque les critères énoncés sont satisfaits, ce résultat est surprenant. En effet, les grandes entreprises sont vraisemblablement futures cibles et ont de bonnes chances de satisfaire les critères énoncés dans la norme. Ce résultat suggère que les grandes entreprises se soustraient à l'obligation de capitaliser leurs frais de développement et que cela soit toléré par la profession.

Contexte

Section :
Sciences comptables
news icon Thème du colloque :
Sciences comptables
host icon Hôte : Université de Montréal

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Titre du colloque :

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