Colloque

La théorie du patrimoine d'Aubry et Rau : une contribution à l'édification du droit

Philippe Denault

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Philippe Denault : Université de Montréal

Résumé du colloque

Atlas, dans la mythologie antique, était contraint de soutenir sur ses épaules les colonnes de la voûte céleste. Cette image évoque d'une certaine façon la représentation que l'on se fait généralement de l'ordre juridique. Ainsi, sur les épaules d'une idée porteuse de droit, reposerait dans une construction solide un ensemble juridique cohérent. La tâche du juriste serait alors de découvrir les structures fondamentales du droit, d'en exposer l'assemblage et la configuration. C'est, en quelque sorte, la tâche que se sont assignée les auteurs Aubry et Rau en élaborant leur théorie du patrimoine. On s'entend en effet pour dire que ces auteurs ont voulu dégager, en partant d'une indétermination du Code civil, le concept qui pouvait expliquer notamment le droit de gage ou la transmission successorale. Une telle oeuvre d'édification du droit, au sens où il s'agit d'éclairer l'un des piliers fondamentaux de l'ordre juridique, supposait toutefois de la part des auteurs qu'ils développent une vision du monde. Elle supposait surtout la liberté de définir, en travaillant savamment la matière juridique, un concept représentatif du droit (le patrimoine). Liberté que n'a pas voulu prendre le législateur, celui-ci se limitant à poser à l'article 2 du Code civil le socle du patrimoine (la personne) et laissant à la théorie juridique le soin de dévoiler toute la complexité du concept. Liberté que ne pouvait peut-être pas prendre le législateur, préoccupé qu'il est la plupart du temps d'assurer la praticabilité du droit et confiné donc à être un simple lecteur de doctrine juridique.

Contexte

Section :

Le droit dans son milieu. Le droit privé vu au travers et au-delà de ses structures

Thème du colloque :

Le droit dans son milieu. Le droit privé vu au travers et au-delà de ses structures

Responsables :

Nicholas Kasirer Philippe Denault

Hôte : Université de Trois-Rivières

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