Colloque

Le contrat d'auteur. Considérations esthético-juridiques sur l'échange littéraire au XVIIe siècle

Craig Moyes

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Craig Moyes

Résumé du colloque

Aujourd'hui, avec l'avènement rapide de nouvelles technologies de l'édition (notamment électroniques) et la prise de conscience parallèle d'une esthétique générale dite "post-moderne", le concept autrefois inattaquable du droit d'auteur se voit, à bien des égards, remis en question. Dans un article récent, Jane C. Ginsburg évoque la possibilité d'un changement radical du statut juridique de la propriété intellectuelle, occasionné par l'apparition du texte électronique. Selon elle, l'on assisterait à la transformation du droit traditionnel d'auteur — un droit de propriété détenu sur un texte — en une relation contractuelle entre des individus seulement. Or, si le droit d'auteur a été rendu nécessaire par un progrès singulier sur le plan technique, à savoir l'invention de l'imprimerie, force est de constater qu'il a fallu attendre presque trois siècles avant que la propriété littéraire ne soit reconnue en droit. Dans quel rapport se situe le texte en soi producteur avant qu'il ne soit ainsi défini par la loi ? Peut-on y projeter le jeu entre regard sur le monde littéraire du XVIIe siècle, cette époque où, pour la première fois, est immédiatement émergée la question de la propriété intellectuelle, et d'interroger du fond possible l'existence, à cette époque, d'un fondement contractuel semblable à celui que prédit Ginsburg pour notre proche avenir.