pen icon Colloque
quote

L'enseignement médiatisé et la propriété intellectuelle : vers un nouveau modèle de gestion collective du droit d'auteur

Marc Couture
MC

Membre a labase

Marc Couture

Résumé du colloque

L'usage croissant des technologies de l'information soulève des questions inédites relativement à la propriété et à la gestion des droits sur les ouvrages réalisés par les professeurs aux fins de leur enseignement. Si tant la tradition universitaire que les politiques en vigueur dans les établissements laissent toute marge de manœuvre au professeur-auteur en matière de diffusion de ses ouvrages sous forme imprimée, la situation est tout autre pour les œuvres relevant de ce qu'on peut appeler l'enseignement médiatisé. Ici, la possibilité de tirer avantage du contrôle de l'exploitation de ces œuvres a conduit plusieurs établissements, qui parfois consacrent des ressources importantes à leur production ou leur diffusion, à revendiquer une part, sinon l'entièreté, de leur propriété et des revenus que l'on peut en tirer. La plupart des travaux sur le sujet ont abordé la question sous l'angle de l'opposition entre les droits et intérêts individuels, pécuniaires ou autres, des professeurs-auteurs et les intérêts financiers ou administratifs des établissements. Diverses formules, fondées sur de grands principes, des arguments juridiques ou des considérations administratives, ont été proposées, certaines s'inspirant des pratiques établies en matière de brevets universitaires. Après une revue de ces diverses approches, je décrirai les grandes lignes d'un modèle de gestion collective du droit d'auteur sur les ouvrages médiatisés destinés à l'enseignement, en montrant de quelle façon il pourrait permettre d'atteindre des objectifs auxquels les approches habituelles ne répondent qu'en partie.

Contexte

Section :
La propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche universitaire : état de la situation et grands enjeux
news icon Thème du colloque :
La propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche universitaire : état de la situation et grands enjeux
host icon Hôte : Université du Québec à Montréal

Découvrez d'autres communications scientifiques

news icon

Titre du colloque :

La propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche universitaire : état de la situation et grands enjeux
L'enseignement médiatisé et la propriété intellectuelle : vers un nouveau modèle de gestion collect…
Marc Couture
La propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche universitaire : les prémisses jurid…
Marcel Dubé
De la molécule à la population : principaux enjeux des chercheurs universitaires et protection de l…
Tony Antakly
Voir tous les contenus de ce colloque

Autres communications du même congressiste :

news icon

Thème du colloque :

La propriété intellectuelle dans l'enseignement et la recherche universitaire : état de la situation et grands enjeux
Le laser NH3 à pression supra-atmosphérique
Marc Couture
Une étude exploratoire des jugements de crédibilité et des repères de vraisemblance dans un environ…
Alexandre Francis
L'enseignement médiatisé et la propriété intellectuelle : vers un nouveau modèle de gestion collect…
Marc Couture