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Les peines dans les jugements de Maisonneuve

André Morel
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André Morel

Résumé du colloque

La presque totalité des sentences que rendit Maisonneuve en qualité de juge des seigneurs de Montréal et dont nous ayons conservé la trace sont de nature criminelle. L'analyse de cette jurisprudence, en regard du droit pénal français de l'époque et des décisions rendues postérieurement par le bailliage de Montréal, semble démontrer notamment que la variété des peines imposées est anormalement limitée en même temps que certaines d'entre elles se situent, par certains traits, en marge des peines coutumières.

Contexte

Section :
Histoire
news icon Thème du colloque :
Histoire
manager icon Responsables :
Alfred Vanasse Fr. Robert Sylvain
host icon Hôte : Université de Montréal

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Titre du colloque :

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