Colloque

Les styles législatifs et ce qu’ils révèlent de la culture juridique québécoise

Dominique Lizotte

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Dominique Lizotte

Résumé du colloque

En étudiant où se situe le style législatif québécois dans les deux grandes traditions juridiques occidentales, notre objectif de départ était d’éclairer davantage l’identité juridique québécoise. Le Québec est en effet toujours à la recherche de son identité, comme le démontre les livres-héritage laissés sur le sujet par deux grands intellectuels québécois, Fernand Dumont et Léon Dion. Méthodologiquement, nous avons d’abord revisité notre mémoire de maîtrise portant sur les principales différences de style législatif entre le Droit Civil et la Common Law, avant de situer ensuite le droit québécois à ce sujet. Faisant appel à des connaissances en légistique, en linguistique et en droit comparé, l'étude de la stylistique législative est essentiellement interdisciplinaire. La stylistique est cette partie de la linguistique qui étudie scientifiquement le style d’expression des textes écrits en tant qu’aspect non logique de l’énoncé. Nous utilisions en particulier la stylistique externe ou comparée, observant les caractères d’une langue tels qu’ils apparaissent par comparaison avec une autre langue. À ce travail de base, nous avons ajouté l’apport de la notion de «culture juridique», notion qui fait appel à des connaissances aussi bien anthropologiques que juridiques. En effet, alors que le droit fait partie de la culture d’un peuple et manifeste son héritage ancestral, les caractéristiques du style législatif d’un pays nous révèlent ce qu’est en partie la culture profonde de celui-ci soit son bagage social (acquis, comportements, habitudes, valeurs, etc.). La culture juridique québécoise qui se révèle à la lumière des résultats de ces travaux est caractérisée essentiellement par sa mixité, mais aussi par sa propension récente au nationalisme juridique et par son évolution souhaitée vers l’idéal d’accessibilité et de concision du Droit Civil francophone. Ces travaux soulignent la richesse de la culture juridique propre au Québec, une culture originale orientée vers le compromis davantage que la pureté, une culture mieux adaptée à l’internationalisation croissante du droit.

Contexte

Section :

Droit

Thème du colloque :

Droit

Responsables :

François Brochu

Hôte : Université Laval

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