Colloque

Les systèmes hypertexte dans un cadre juridique

Martin Choquette

Jacques Savoy

Membre a labase

Martin Choquette

Résumé du colloque

La lecture d'un texte juridique nécessite fréquemment la consultation de documents "extérieurs" au document lu. Par exemple, un article de la loi peut faire référence à un autre article de la même loi, à un règlement annexe, ou à une autre loi. Parfois, le juriste doit se reporter à un document qui n'est même pas un document usuel. Les systèmes hypertextes facilitent une telle lecture non-linéaire et ils s'avèrent tout indiqués dans un milieu juridique. En effet, dans ce cadre, le respect des trois règles d'or des hypertextes, c'est-à-dire (1) avoir une documentation volumineuse; (2) avoir besoin, à un moment donné, de consulter ensemble restreint de l'ensemble des documents; et (3) être en présence de textes fortement liés entre eux dans les autres. Nous nous sommes intéressés à la conversion automatique des textes de loi en systèmes hypertextes. Un premier prototype concernant la Loi sur l'assurance-chômage est en voie de réalisation et nous présenterons nos premiers résultats. De plus, l'hypertexte en droit apporte d'autres avantages. Il dispose d'une capacité de recherche rapidement l'information dans une base textuelle. Ainsi, en utilisant les liens hypertextes, le juriste peut connaître les décisions des tribunaux se rapportant à un point de droit et, surtout, savoir si une décision n'a pas été renversée ou limitée d'une manière ou d'une autre.

Contexte

Section :

Informatique et recherche opérationnelle

Thème du colloque :

Informatique et recherche opérationnelle

Hôte : Université de Montréal

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Titre du colloque :

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