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Nouvelle définition des éléments extraordinaires et des abandons d'activités : qu'advient-il de leur capacité prédictive?

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Francine Turmel

Résumé du colloque

En décembre 1990, l'ICCA a adopté de nouvelles règles de présentation pour les éléments extraordinaires (ÉE). En ajoutant un troisième critère à la définition des ÉE, la quasi-totalité des éléments non typiques des activités normales de l'entreprise et non susceptibles de se répéter (ENTS) se retrouvent dans la section des opérations continues. Ces éléments ne bénéficient plus d'une présentation distincte et leur impact fiscal est incorporé dans la provision pour impôts. Le problème potentiel ici est que le lecteur intéressé à identifier le bénéfice futur le plus probable possède moins d'information qu'avant la révision. Notre échantillon est composé de 94 entreprises qui ont divulgué au moins un ÉE durant les trois années précédant la révision et au moins un ENTS dans les trois années qui ont suivi la révision. Nous avons identifié les erreurs de prédiction d'un modèle de marche aléatoire ayant le bénéfice net de l'année t comme prédicteur du bénéfice net de l'année t+1. Avant la révision, le fait d'utiliser le "Bénéfice avant ÉE" (BAÉE) réduisait la moyenne de ces erreurs de prédiction de 34% et leur variance de 67%. Depuis la révision, cette même stratégie ne parvient à réduire la moyenne des erreurs que de 6% et leur variance de 26%. Depuis la révision de la définition des ÉE, le BAÉE aurait donc une capacité prédictive inférieure. Nous avons ensuite testé si le lecteur avisé peut récupérer la capacité prédictive perdue en recalculant lui-même un chiffre de bénéfice duquel l'effet après impôt des ENTS aurait été retranché. Nous avons donc tenté d'identifier les ENTS à même le rapport annuel et estimer l'impact fiscal de deux façons : (1) par le taux effectif d'impôt et (2) en recourant aux services d'un fiscaliste. Nous avons ensuite tenté de reconstituer les composantes du calcul du bénéfice par action, i.e. le nombre pondéré d'actions en circulation et les dividendes auxquels ont droit les actionnaires privilégiés. Les résultats obtenus démontrent que ce coûteux effort d'ajustement a un effet significatif sur la moyenne et la variance des erreurs de prédiction. Cependant, cet effort n'est pas suffisant pour rétablir la capacité prédictive qu'offrait l'ancien BAÉE. De tels résultats mettent en doute l'utilité des nouvelles règles de présentation.

Contexte

news icon Thème du colloque :
Sciences comptables
host icon Hôte : Université McGill

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Titre du colloque :

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