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Colloque
Etude critique, à partir des registres du Parlement de Paris, des circonstances qui ont entouré la contestation soulevée à l'occasion de l'exécution du testament de Champlain et des motifs qui ont conduit à son annulation, le 15 mars 1639.
Colloque
La presque totalité des sentences que rendit Maisonneuve en qualité de juge des seigneurs de Montréal et dont nous ayons conservé la trace sont de nature criminelle. L'analyse de cette jurisprudence, en regard du droit pénal français de l'époque et des décisions rendues postérieurement par le bailliage de Montréal, semble démontrer notamment que la variété des peines imposées est anormalement limitée en même temps que certaines d'entre elles se situent, par certains traits, en marge des peines coutumières.
Colloque
Des témoignages de Carleton, de Hey et de Masères nous apprennent que les Canadiens auraient, au cours de la décennie qui précède l'Acte de Québec, délaissé les tribunaux établis pour recourir notamment à l'arbitrage comme moyen de régler leurs différends. À défaut de documents qui attesteraient de façon directe l'existence de pareille réaction de la part des Canadiens, l'examen des registres judiciaires de l'époque peut jeter quelque lumière sur ce problème. On est alors conduit à penser qu'il faut nuancer les affirmations trop catégoriques de Carleton, Hey et Masères en distinguant d'une part les personnes qui se sont tenues à …
