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Colloque
Explication et description des étapes par lesquelles l'élaboration du répertoire est passée; le but du répertoire; ce qu'il est, ce qu'il n'est pas, ce qu'il pourrait devenir.
Colloque
On a procédé récemment au Service des Conventions Collectives de la Direction de l'Economie et des Recherches du Ministère fédéral du Travail, à un relevé de clauses de conventions collectives en vigueur dans certains secteurs industriels; clauses se rapportant aux transformations technologiques. On examinera certaines de ces clauses en essayant de les grouper d'après certaines caractéristiques communes, et en tirant aussi quelques conclusions quant aux nouvelles recherches que l'existence même de ces clauses justifie.
Colloque
On montrera, à l'aide d'exemples, que pour évaluer d'une façon réaliste et utile la portée des transformations technologiques sur les conventions collectives de travail, une analyse statistique, ou la seule lecture, des clauses de conventions collectives est insuffisante ; il faut que cette analyse et cette lecture soient complétées par une recherche menée sur les lieux mêmes du travail. Une telle recherche est en effet nécessaire pour déterminer : 1) jusqu'à quel point les conventions collectives protègent les travailleurs dont les emplois sont touchés par les changements technologiques; 2) jusqu'à quel point les conventions collectives facilitent l'adaptation des entreprises industrielles …
Colloque
Bref rappel de l'envergure de l'étude. Aperçu de la somme de travail que l'analyse représente et des problèmes auxquels on a fait face durant la préparation de l'étude. Discussion des résultats saillants de l'étude. Conclusion: la convention collective en tant que document de recherche. Possibilités et limites.
Colloque
Base et envergure de l'étude actuellement en cours. Rappel de quelques règles fondamentales présidant à l'analyse des conventions collectives de travail. Le document-clé utilisé dans l'étude actuellement en cours : la feuille de codification (coding sheet), son contenu. Exemples illustrant son utilisation. Formulation de règles d'interprétation au fur et à mesure que l'étude progresse, exemples. Présentation des résultats de l'étude.
Colloque
Préparation d'un code d'analyse des conventions collectives de travail: définition des termes et expressions en usage dans le domaine des contrats collectifs et délimitation des secteurs visés par la négociation collective; division du contrat en secteurs d'analyse; utilité des concepts théoriques dans certains secteurs; nécessité d'une adaptation constante du code aux objectifs changeants de la convention collective et établissement d'une sorte de jurisprudence de la convention collective. Utilité d'un code d'analyse des conventions collectives: études d'une nature statistique et "quantitative"; études "qualitatives"; problèmes inhérents aux études d'une nature statistique. Conclusion. L'importance de la convention collective dans la vie industrielle. Nécessité …
