Communication

Le citoyen, objet et sujet du droit d'auteur

Adriane Porcin

Membre a labase

Adriane Porcin

Résumé de la communication

Traditionnellement orientée vers les acteurs économiques des milieux artistiques, la propriété littéraire et artistique semble à la veille d'un changement d'orientation majeur. Pour la première fois, et en contradiction avec ses origines historiques, le droit d'auteur en vient à s'adresser directement aux individus qu'elle favorisait jusqu'alors indirectement : les citoyens. Bien qu'encore très peu présents dans les textes mêmes, ils se sont dernièrement beaucoup impliqués dans la rédaction – ou devrions nous dire la négociation – des lois sur le droit d'auteur. C'est à ce phénomène, et à son impact sur les débats parlementaires et les dernières lois en matière de droit d'auteur, que nous allons nous intéresser. Après avoir présenté les différents biais par lesquels les citoyens se sont introduits dans les débats sur le droit d'auteur, nous mettrons en lumière le traitement schizophrénique dont ils ont fait l'objet par les législatures : tantôt appréhendés comme consommateurs dont les droits ne valent qu'à concurrence de leur solvabilité, tantôt public bénéficiant d'un droit inviolable d'accès à la culture, leur nature fluctue au gré des intérêts en jeu, révélant par la même les fragiles mécaniques du droit de la propriété littéraire et artistique. Il s'agira alors de réconcilier des textes qui semblent parfois désincarnés avec la réalité dont ils sont issus tout autant que d'illustrer le périlleux exercice de funambulisme auquel sont désormais confrontés les législateurs.

Contexte

Section :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois

Domaine de la communication :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois

Date : 15 mai 2009

Hôte : Université d’Ottawa

Découvrez d'autres communications scientifiques

Dans le même domaine
Du même congressiste

Thème du communication :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois

Étude des principes économiques et enseignements des expériences antérieures dans l’éventualité d’u…

Jean-Michel Couture

Événements imprévus porteurs de sens : intégration au développement de carrière et à l'orientation …

Ilia Essopos

Lyrisme, affectivité, ipséité

Marjolaine Deschênes

Voir tous les contenus de ce communication

Autres communications du même congressiste :

Domaine de la communication :

L'Énoncé de politique des trois Conseils nouvelle version : application au contexte québécois

Le citoyen, objet et sujet du droit d'auteur

Adriane Porcin